Manuel Taxes & TVA
L'écran TVA liste les taux applicables aux articles et aux documents (19 %, 13 %, 7 %, 0 %). Le timbre fiscal et le paramétrage des taxes par module (vente / achat) complètent ce référentiel financier.
Présentation
La TVA et les taxes conditionnent le calcul des montants TTC sur tous les documents commerciaux. Chaque ligne d'article porte un taux de TVA ; le timbre fiscal s'ajoute au pied de facture ; et le paramétrage des taxes permet d'activer ou non ces prélèvements côté vente et côté achat.
Objectif
- Déclarer les taux de TVA applicables
- Paramétrer le timbre fiscal
- Activer les taxes par module
- Calculer le TTC automatiquement
Public cible
- Comptabilité — maintient taux & taxes
- Administrateur — paramètre le référentiel
- Commerciaux — appliquent les taux à la saisie
Un référentiel partagé
Les taux de TVA déclarés ici sont proposés sur chaque ligne d'article et de document. Vue d'ensemble : module Administration.
Accès et navigation
Menu latéral gauche : Paramètrages → TVA (les taux) et Paramétrage des taxes (timbre & taxes par module).
Liste des taux de TVA
La liste affiche chaque taux avec sa valeur en pourcentage et une description. Ces taux sont proposés à la saisie des articles et des documents.
| Taux TVA⇅ | Description | Actions | |
|---|---|---|---|
| 19,000 % | Taux normal | ||
| 13,000 % | Taux intermédiaire | ||
| 7,000 % | Taux réduit | ||
| 0,000 % | Exonéré |
| Champ | Description |
|---|---|
| Taux TVA * | Valeur en pourcentage (entre 0 et 90), affichée avec 3 décimales. |
| Description | Libellé du taux (ex. Taux normal, Exonéré). |
Taux usuels en Tunisie
Les quatre taux les plus courants en Tunisie, à déclarer une fois pour toutes :
| Taux | Catégorie | Usage typique |
|---|---|---|
| 19 % | Taux normal | Majorité des biens et services. |
| 13 % | Taux intermédiaire | Certains services et produits spécifiques. |
| 7 % | Taux réduit | Produits de première nécessité, secteurs aidés. |
| 0 % | Exonéré | Opérations exonérées ou à l'export. |
Le taux 0 % sert aux lignes exonérées : la TVA est nulle mais la ligne reste tracée sur le document.
Créer un taux
Cliquez sur Nouveau, saisissez la valeur en % et une description, puis enregistrez.
La valeur doit rester comprise entre 0 et 90 %. Évitez les doublons de taux : un seul enregistrement par valeur suffit.
Timbre fiscal
Le timbre fiscal (ex. 1,000 TND) est un montant forfaitaire qui s'ajoute au pied des factures, en plus de la TVA.
Montant forfaitaire
Le timbre est un montant fixe par document, indépendant des taux de TVA. Il apparaît distinctement dans le récapitulatif.
Activable
Le timbre peut être activé ou désactivé selon le type de document, via le paramétrage des taxes.
Le total d'une facture se compose donc de : Σ HT + Σ TVA + timbre fiscal = Σ TTC.
Taxes par module
Le paramétrage des taxes permet d'activer ou de désactiver ces prélèvements séparément côté vente et côté achat.
Côté Vente
Définit les taxes (TVA, timbre…) appliquées aux documents de vente : devis, BL, factures.
Côté Achat
Définit les taxes appliquées aux documents d'achat : commandes, réceptions, factures fournisseur.
Vous pouvez ainsi activer un prélèvement uniquement à la vente, ou uniquement à l'achat, selon vos obligations.
Impact sur les documents
À la saisie d'une ligne, le taux de TVA choisi calcule la TVA de la ligne ; le timbre s'ajoute en pied. Les documents déjà émis ne sont pas affectés par une modification ultérieure des taux.
Impact immédiat — modifier un taux n'altère pas les documents déjà émis, mais s'applique à toute nouvelle ligne. Vérifiez les taux avant une campagne de saisie.
Workflow d'application
flowchart LR A([Déclarer les taux TVA]):::s --> B[Paramétrer timbre
+ taxes vente/achat]:::p B --> C[Affecter un taux
à chaque article/ligne]:::p C --> D([Calcul TVA ligne]):::ok D --> E[Σ HT + Σ TVA + timbre
= Σ TTC]:::ok classDef p fill:#f3f1ff,stroke:#7366fe,color:#1f1c3d; classDef s fill:#F1F5F9,stroke:#334155,color:#1E293B; classDef ok fill:#D1FAE5,stroke:#10B981,color:#065F46;
Règles métier
Pas de rétroactivité — un nouveau taux ne modifie pas les documents déjà émis ; il vaut pour les nouvelles lignes.
Valeur bornée — un taux de TVA est compris entre 0 et 90 %.
Timbre additif — le timbre fiscal s'ajoute au TTC en montant fixe, indépendamment des taux de TVA.
Vente ≠ achat — les taxes se paramètrent séparément par module ; ne confondez pas les deux configurations.
FAQ & Conseils
Un taux n'apparaît pas à la saisie ?
Vérifiez qu'il a bien été créé dans Paramètrages › TVA et qu'il est dans la plage 0–90 %.
Le timbre ne s'ajoute pas ?
Vérifiez son activation dans le paramétrage des taxes pour le module concerné (vente ou achat).
Comment vendre une ligne exonérée ?
Appliquez le taux 0 % à la ligne : la TVA sera nulle tout en gardant la ligne tracée.
Conseil — vérifiez avant une campagne
Contrôlez vos taux et le timbre avant une grosse saisie de documents : c'est le moment d'éviter les erreurs en masse.
